Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site khtoiture.fr est édité par :

• KHATRI WALID — entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial KH Toiture
• Siège social : APT 3, 957 rue de Lille, 62400 Béthune
• SIREN : 989 042 577 — SIRET : 989 042 577 00019
• N° de TVA intracommunautaire : FR78989042577
• Activité artisanale — Code APE 4399A (Travaux d'étanchéification)
• Email : contact@khtoiture.fr
• Téléphone : 07 60 27 42 98

2. Directeur de la publication

Monsieur Walid Khatri, en sa qualité de chef d'entreprise.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

4. Assurance professionnelle

Conformément à l'article L.243-2 du Code des assurances, KH Toiture dispose d'une assurance de responsabilité décennale couvrant ses travaux :

• Assureur : À COMPLÉTER (nom et adresse de l'assureur)
• N° de contrat : À COMPLÉTER
• Couverture géographique : À COMPLÉTER (ex. France métropolitaine)

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques) est, sauf mention contraire, la propriété de KH Toiture ou utilisé avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

KH Toiture s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité des informations. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel ; seul un devis signé fait foi.

7. Données personnelles

Le traitement des données collectées via le formulaire de contact est détaillé dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.